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Vincent ROULET

M. ROULET

 Présentation

Vincent Roulet a étudié le droit privé à l’Université Paris II.

En marge de son cursus universitaire, il a travaillé un an en qualité d’assistant de justice au Tribunal d’Instance de Pontoise puis quatre ans au sein de la société Mercer. Il a ensuite rejoint le Cabinet BRL Associés.

Depuis 2017, Vincent Roulet est avocat au sein du Cabinet Eversheds Sutherland.

Ayant soutenu en 2009 une thèse portant sur L’opération d’assurance dans la rémunération des salariés, il est devenu maître de conférences à la faculté de droit de Tours. Il y enseigne le droit civil, le droit des affaires et le droit social. Il est également en charge de cours en Pologne, en Allemagne et dans les universités Paris I et Paris XIII.

De 2010 à 2018, il a dirigé la spécialité Relations de travail du Master Juriste d’entreprise.

Matières enseignées

Rémunérations, Situations spéciales, Stock-options et actionnariat salarié, Normes et institutions internationales, et Relations individuelles dans les groupes d’entreprises.

 Publications

2014 – La responsabilité des dirigeants, Gualino, à paraître.

2014 – Dictionnaire des risques psycho-sociaux, V° “Faute inexcusable”, “racisme”, Seuil, à paraître.

2013 – Protection sociale d’entreprise : état des lieux et perspective, IRES

2013 – La portabilité au vu de la loi de sécurisation de l’emploi, Dr. soc. 2013, n° 11.

2013 – Chronique sociale in “Application du droit de l’Union européenne par la Cour de cassation”, ss. dir. S. Barbou des Places, A.-S. Choné-Grimaldi, Europe, 07.13

2013 – La cause de l’engagement unilatéral de l’employeur in “La cause en droit du travail”, éd. Panthéon-Assas (ss. dir. B. Teyssié).

2013 – Protection sociale et principe de faveur, note sous Soc., 23 janvier 2013, n° 11-16.172 et s., Dr. Soc. 2013.379.

2013 – Libres propos sur les clauses de désignations, SSL 2013, n° 1568, p. 12.

2012 – Droit du travail, Ellipses, (manuel co-écrit avec D. Langé).

2012 – La sanction en droit du travail, éd. Panthéon-Assas – Contribution : Indemnisation forfaitaire et indemnisation réelle, éd. Panthéon-Assas (ss. dir. B. Teyssié).

2012 – Pour une réforme de l’article 4 de la loi Evin, Dr. soc., 2012.1060

2012 – L’assurance invalidité des professions libérales, RDSS, avril 2012.

2012 – Répertoire Dalloz, article Concierges.

2012 – Commentaire Cons. Const. 4 mai 2012, n° 2012-240, JCP S 2012.1258 – Principe de légalité et harcèlement sexuel.

2012 – Commentaire Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20.891, JCP S 2012.1091 ; av. B. Dorin – Référendum en droit social.

2012 – La cour d’appel de Versailles et le Décret n° 2012-25 du 9 janvier 2012, Actuel RH, 7.12.2012 (av. C. Brédon).

2012 – Caractères collectif et obligatoire des régimes de PSC : premières impressions, Actuel RH, 12.01.2012

2011 – L’opération d’assurance dans la rémunération des salariés, Éditions Panthéon-Assas.

2011 – L’articulation des normes en droit du travail, Economica – Contribution : L’articulation de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et de la Cour de cassation en droit du travail.

2011 – Épargne retraite : (in)cohérence et (in)utilité des évolutions législatives, Lettre de l’Observatoire des Retraites n°18, 11.11, p. 5.

2011 – Les compléments de rémunération en 2011, JCP S 2011.1162 ; avec. C. Brédon.

2011 – Commentaire Cons. Const., 13 octobre 2011, n° 2011-180 QPC, JCP S 2011.1594 – Égalité devant l’impôt.

2011 – Protection sociale d’entreprise : retour sur une année mouvementée, Actuel RH, 22.12.2011

2011 – Commentaire Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20.891, Actuel RH, 23.11.2011

2011 – L’article L. 137-11-1 du Code de la sécurité sociale est conforme à la Constitution, Actuel RH, 17.10.2011

2011 – Une QPC contre la nouvelle taxe sur les régimes de retraite à prestations définies (entretien), Actuel RH, 28.07.2011

2010 – Commentaire Cass. soc., 3 février 2010, JCP S 2010.1148 – Contrat de travail, clause de mobilité.

2010 – Variations sur la clause de mobilité personnelle, JCP S 2010.1077.

2009 – Les contributions des employeurs au financement des régimes de protection sociale complémentaire (commentaire de la circulaire DSS/5B/2009/32), JCP S 2009, 1093 ; avec B. Dorin.