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Vincent ROULET

M. ROULET Responsable de la spécialité Relations de travail

 Présentation :

Vincent Roulet a étudié le droit privé à l’Université Paris II.

En marge de son cursus universitaire, il a travaillé un an en qualité d’assistant de justice au Tribunal d’Instance de Pontoise puis quatre ans au sein de la société Mercer. Il a ensuite rejoint le Cabinet BRL Associés.

Ayant soutenu en 2009 une thèse portant sur L’opération d’assurance dans la rémunération des salariés, il est devenu maître de conférences à la faculté de droit de Tours. Il y enseigne le droit civil, le droit des affaires et le droit social. Il est également en charge de cours en Pologne, en Allemagne et dans les universités Paris I et Paris XIII.

Depuis 2010, il dirige la spécialité Relations de travail du Master Juriste d’entreprise.

Matière enseignée :

Gestion des ressources humaines

 Publications :

2014 – La responsabilité des dirigeants, Gualino, à paraître.

2014 – Dictionnaire des risques psycho-sociaux, V° « Faute inexcusable », « racisme », Seuil, à paraître.

2013 – Protection sociale d’entreprise : état des lieux et perspective, IRES

2013 – La portabilité au vu de la loi de sécurisation de l’emploi, Dr. soc. 2013, n° 11.

2013 – Chronique sociale in  »Application du droit de l’Union européenne par la Cour de cassation », ss. dir. S. Barbou des Places, A.-S. Choné-Grimaldi, Europe, 07.13

2013 – La cause de l’engagement unilatéral de l’employeur in « La cause en droit du travail », éd. Panthéon-Assas (ss. dir. B. Teyssié).

2013 – Protection sociale et principe de faveur, note sous Soc., 23 janvier 2013, n° 11-16.172 et s., Dr. Soc. 2013.379.

2013 – Libres propos sur les clauses de désignations, SSL 2013, n° 1568, p. 12.

2012 – Droit du travail, Ellipses, (manuel co-écrit avec D. Langé).

2012 – La sanction en droit du travail, éd. Panthéon-Assas – Contribution : Indemnisation forfaitaire et indemnisation réelle, éd. Panthéon-Assas (ss. dir. B. Teyssié).

2012 – Pour une réforme de l’article 4 de la loi Evin, Dr. soc., 2012.1060

2012 – L’assurance invalidité des professions libérales, RDSS, avril 2012.

2012 – Répertoire Dalloz, article Concierges.

2012 – Commentaire Cons. Const. 4 mai 2012, n° 2012-240, JCP S 2012.1258 – Principe de légalité et harcèlement sexuel.

2012 – Commentaire Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20.891, JCP S 2012.1091 ; av. B. Dorin – Référendum en droit social.

2012 – La cour d’appel de Versailles et le Décret n° 2012-25 du 9 janvier 2012, Actuel RH, 7.12.2012 (av. C. Brédon).

2012 – Caractères collectif et obligatoire des régimes de PSC : premières impressions, Actuel RH, 12.01.2012

2011 – L’opération d’assurance dans la rémunération des salariés, Éditions Panthéon-Assas.

2011 – L’articulation des normes en droit du travail, Economica – Contribution : L’articulation de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne et de la Cour de cassation en droit du travail.

2011 – Épargne retraite : (in)cohérence et (in)utilité des évolutions législatives, Lettre de l’Observatoire des Retraites n°18, 11.11, p. 5.

2011 – Les compléments de rémunération en 2011, JCP S 2011.1162 ; avec. C. Brédon.

2011 – Commentaire Cons. Const., 13 octobre 2011, n° 2011-180 QPC, JCP S 2011.1594 – Égalité devant l’impôt.

2011 – Protection sociale d’entreprise : retour sur une année mouvementée, Actuel RH, 22.12.2011

2011 – Commentaire Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20.891, Actuel RH, 23.11.2011

2011 – L’article L. 137-11-1 du Code de la sécurité sociale est conforme à la Constitution, Actuel RH, 17.10.2011

2011 – Une QPC contre la nouvelle taxe sur les régimes de retraite à prestations définies (entretien), Actuel RH, 28.07.2011

2010 - Commentaire Cass. soc., 3 février 2010, JCP S 2010.1148 – Contrat de travail, clause de mobilité.

2010 – Variations sur la clause de mobilité personnelle, JCP S 2010.1077.

2009 – Les contributions des employeurs au financement des régimes de protection sociale complémentaire (commentaire de la circulaire DSS/5B/2009/32), JCP S 2009, 1093 ; avec B. Dorin.